Les GentiÂnes du Sancy Location d’ânes de randonnée Ateliers pédagogiques - Goûters d’Ân’niversaire

Conditions Générales de Vente

Définitions :

L’entreprise Les GentiÂnes du Sancy vend une prestation de service à un client, particulier ou professionnel. Il peut s’agir de la location d’un ou plusieurs ânes de randonnée, ou d’un atelier pédagogique à destination d’un public déterminé, ou encore d’une prestation «à la carte» définie par avance et qui aura fait l’objet d’un devis préalable. Facturation : Conformément à la réglementation en vigueur, toute prestation de service de la part d’un professionnel et dont le montant est égal ou supérieur à 25,00 doit faire l’objet d’une facture. En l’occurrence, Les GentiÂnes du Sancy établit systématiquement une facture quelle que soit la nature et le montant de la prestation. Franchise   de   TVA   : en l’état actuel du statut de Les GentiÂnes du Sancy, la TVA n’est pas applicable à la vente de nos prestations, en vertu de l’article 293 B du Code Général des Impôts. Cette mention figure obligatoirement sur nos factures.

Règlement des prestations :

Sauf entente préalable entre Les GentiÂnes du Sancy et le client (professionnel), le paiement de la prestation se fait au comptant le jour de son exécution, déduction faite des arrhes éventuellement déjà versés au moment de la réservation. Pour tout client particulier, le paiement se fait au comptant au départ de la location, déduction faite des arrhes éventuellement déjà versés au moment de la réservation. Selon la prestation et le matériel fourni, Les GentiÂnes du Sancy se réserve le droit d’exiger un chèque de caution avant le départ, lequel sera restitué au retour si le matériel est rendu complet et en bon état. En cas de vol ou de dégradation du matériel remis au départ et mentionné sur le contrat de location, celui-ci sera facturé au prix du rachat du matériel à remplacer ou de sa remise en état. Les GentiÂnes du Sancy accepte les moyens de paiement suivants : - espèces en Euros - Chéques vacances ANCV (avec appoint éventuel par les autres moyens de paiement mentionnés ici) - Chèques bancaires - Cartes bancaires (sans impression de ticket de reçu, lequel peut être envoyé par mail ou SMS) - Paiement mobile Paylib

Réservations :

Selon le type et la période de la prestation demandée, une réservation est obligatoire ou facultative, et peut donner lieu au versement d’arrhes : - Balade 1 heure et 2 heures : réservation souhaitable en Juillet / Août, et conseillée le reste de l’année. - Randonnée ½ journée et journée : réservation obligatoire en juillet/août. - Randonnée itinérante de plusieurs jours : réservation obligatoire. - Gouters d’Ân’niversaire : réservation obligatoire. - Ateliers pédagogiques : réservation obligatoire + conditions définies sur devis. - Autres prestations sur mesure : réservation obligatoire + conditions définies sur devis.

Annulation - Remboursement :

L’annulation par le client d’une prestation avant le début de celle-ci et pour laquelle le client a versé des arrhes ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement de ces arrhes. L’annulation par Les GentiÂnes du Sancy d’une prestation avant le début de celle-ci et pour laquelle le client a versé des arrhes donnera lieu au remboursement du double du montant de ces arrhes. L’interruption prématurée d’une prestation en cours ne pourra donner lieu à aucun remboursement, sauf si un fait strictement imputable à Les GentiÂnes du Sancy empêche irrémédiablement la poursuite de cette prestation. Dans tous les cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée, dans l’intérêt des parties en cause.

Frais supplémentaires éventuels :

En cas de demande de déplacement du lieu de départ ou d’arrivée d’une étape lors d’une randonnée itinérante ou d’une randonnée à la journée, et hormis le cas ce lieu déplacé est déjà prévu dans la prestation (départ depuis Chareire pour la Fontaine Salée par exemple), le transport du ou des ânes par nos soins sera facturé en plus du prix fixé pour la prestation, à raison de 10,00 € par âne et par trajet. En cas d’interruption prématurée d’une randonnée sur décision personnelle du client, et de nécessité de rapatriement des ânes par nos soins, les frais de transport seront facturés à raison de 1,20 € du kilomètre à parcourir. En cas de blessure occasionnée à l’un de nos ânes, du fait de l’imprudence ou de la négligence du client, la responsabilité civile de ce dernier sera engagée. A défaut, les frais vétérinaires et de rapatriement éventuel de l’âne seront facturés au client.
Les GentiÂnes du Sancy Location d’ânes de randonnée - Ateliers pédagogiques Goûters d’Ân’niversaire

Conditions Générales de Vente

Définitions :

L’entreprise Les GentiÂnes du Sancy vend une prestation de service à un client, particulier ou professionnel. Il peut s’agir de la location d’un ou plusieurs ânes de randonnée, ou d’un atelier pédagogique à destination d’un public déterminé, ou encore d’une prestation «à la carte» définie par avance et qui aura fait l’objet d’un devis préalable. Facturation : Conformément à la réglementation en vigueur, toute prestation de service de la part d’un professionnel et dont le montant est égal ou supérieur à 25,00 doit faire l’objet d’une facture. En l’occurrence, Les GentiÂnes du Sancy établit systématiquement une facture quelle que soit la nature et le montant de la prestation. Franchise   de   TVA   : en l’état actuel du statut de Les GentiÂnes du Sancy, la TVA n’est pas applicable à la vente de nos prestations, en vertu de l’article 293 B du Code Général des Impôts. Cette mention figure obligatoirement sur nos factures.

Règlement des prestations :

Sauf entente préalable entre Les GentiÂnes du Sancy et le client (professionnel), le paiement de la prestation se fait au comptant le jour de son exécution, déduction faite des arrhes éventuellement déjà versés au moment de la réservation. Pour tout client particulier, le paiement se fait au comptant au départ de la location, déduction faite des arrhes éventuellement déjà versés au moment de la réservation. Selon la prestation et le matériel fourni, Les GentiÂnes du Sancy se réserve le droit d’exiger un chèque de caution avant le départ, lequel sera restitué au retour si le matériel est rendu complet et en bon état. En cas de vol ou de dégradation du matériel remis au départ et mentionné sur le contrat de location, celui-ci sera facturé au prix du rachat du matériel à remplacer ou de sa remise en état. Les GentiÂnes du Sancy accepte les moyens de paiement suivants : - espèces en Euros - Chéques vacances ANCV (avec appoint éventuel par les autres moyens de paiement mentionnés ici) - Chèques bancaires - Cartes bancaires (sans impression de ticket de reçu, lequel peut être envoyé par mail ou SMS) - Paiement mobile Paylib

Réservations :

Selon le type et la période de la prestation demandée, une réservation est obligatoire ou facultative. - Balade 1 heure et 2 heures : réservation souhaitable en Juillet / Août, et conseillée le reste de l’année. - Randonnée ½ journée et journée : réservation obligatoire en juillet / août - Randonnée itinérante de plusieurs jours : réservation obligatoire - Gouters d’Ân’niversaire : réservation obligatoire - Ateliers pédagogiques : réservation obligatoire + conditions définies sur devis. - Autres prestations sur mesure : réservation obligatoire + conditions définies sur devis.

Annulation - Remboursement :

L’annulation par le client d’une prestation avant le début de celle-ci et pour laquelle le client a versé des arrhes ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement de ces arrhes. L’annulation par Les GentiÂnes du Sancy d’une prestation avant le début de celle-ci et pour laquelle le client a versé des arrhes donnera lieu au remboursement du double du montant de ces arrhes. L’interruption prématurée d’une prestation en cours ne pourra donner lieu à aucun remboursement, sauf si un fait strictement imputable à Les GentiÂnes du Sancy empêche irrémédiablement la poursuite de cette prestation. Dans tous les cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée, dans l’intérêt des parties en cause.

Frais supplémentaires éventuels :

En cas de demande de déplacement du lieu de départ ou d’arrivée d’une étape lors d’une randonnée itinérante ou d’une randonnée à la journée, et hormis le cas ce lieu déplacé est déjà prévu dans la prestation (départ depuis Chareire pour la Fontaine Salée par exemple), le transport du ou des ânes par nos soins sera facturé en plus du prix fixé pour la prestation, à raison de 10,00 € par âne et par trajet. En cas d’interruption prématurée d’une randonnée sur décision personnelle du client, et de nécessité de rapatriement des ânes par nos soins, les frais de transport seront facturés à raison de 1,20 du kilomètre à parcourir. En cas de blessure occasionnée à l’un de nos ânes, du fait de l’imprudence ou de la négligence du client, la responsabilité civile de ce dernier sera engagée. A défaut, les frais vétérinaires et de rapatriement éventuel de l’âne seront facturés au client.